Description
Un lot prêt pour les jours de battue
Ce kit réunit 12 panneaux « Attention chasse en cours – Battue » au format 60 x 40 cm. Il couvre les entrées principales d’une zone chassée : chemins, accès de parcelles, départs de sentiers. Les panneaux sont légers et se rangent à plat d’une battue à l’autre.
Ce que dit la réglementation
Lors d’une chasse collective à tir au grand gibier, l’organisateur doit poser des panneaux de signalisation temporaire sur l’accotement ou à proximité immédiate des voies publiques, aux entrées principales de la zone de chasse. Les panneaux sont posés le jour même, avant le début de la chasse, et retirés le jour même une fois la chasse terminée (code de l’environnement, article L424-15 ; arrêté du 5 octobre 2020, article 2).
Aucun texte national n’impose de modèle, de couleur ni de format pour ces panneaux. Le schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC) de votre département peut en revanche fixer des règles précises : texte, format, distance de pose, chemins de randonnée concernés.
Important : ce panneau est un panneau d’information. Ce n’est pas un panneau de signalisation routière. En bord de route ouverte à la circulation, certains SDGC imposent un panneau routier triangulaire de type AK14 complété d’un panonceau KM9 « Chasse en cours ». Vérifiez le schéma de votre département.
Caractéristiques
- Format : 60 x 40 cm (paysage)
- Matière : polypropylène alvéolaire 3,5 mm (type Akilux)
- Impression : recto, noir sur fond orange
- Quantité : 12 panneaux par lot
- Fixation : œillets en option (2 en haut ou 4 aux coins de chaque panneau), sinon collier, ficelle ou agrafes sur piquet bois